MENTIONS LÉGALES

 

     Editeur

 

MESSAOUDENE Nissia, Entrepreneur individuel

N° RCS/répertoire des métiers : [833 698 400 000 11

Adresse : 15 allée de l’ile marante 92700 colombes

N°TVA Intracommunautaire : FR70833698400

Tél. : 0666169669 - Email : contact@palaisdubijoux.com

 

 

Le site https://palaisdubijoux.com est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004. Conformément aux dispositions de cet article, son éditeur a choisi de rester anonyme.

 

 

     Directeur de publication

 

Madame MESSAOUDENE Nissia joignable aux mêmes coordonnées que l’éditeur

     Hébergeur

 

La société OVH située 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (France).

Téléphone : 1007 ou 0972101007

 

     Crédits

 

Le site a été réalisée par Madame BOUMALASA Ilham (ilhbms@outlook.fr)

Les photographies sur le site ont été réalisées par Joyce designer et ne sont pas libre de droits.

 

 

 

CONDITIONS D’UTILISATION

 

 

  Propriété intellectuelle 

Sous réserve des droits de ses partenaires, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Ce droit de propriété inclut, le cas échéant, les bases de données présentes sur le site qui sont protégées au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

 

Les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation, totale ou partielle, non expressément autorisée par l’Éditeur, sous peine de poursuites. Cela signifie notamment que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus à défaut d’autorisation expresse par la loi ou par l’Éditeur.

● Liens hypertextes

 

Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet du même Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

 

L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

 

.

 

 

 

 

 

 

 

 

 


PayPal